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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DUVAL
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DUVAL ESPACE FENETRE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DUVAL ESPACE FENETRE
DUVAL Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
1559136
Date de dépôt :
30/09/1988
Lieu de dépôt :
LE MANS
Date d'expiration :
30/09/2008

Présentation de la marque DUVAL ESPACE FENETRE

Déposée le 30 septembre 1988 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DUVAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LE MANS), la marque française « DUVAL ESPACE FENETRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DUVAL domicilié(e) 155, rue d'Isaac, 72000 LE MANS (dossier no 2130460) - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 352 573 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CMR INTERNATIONAL domicilié(e) (dossier no 2130460) - France.

La marque DUVAL ESPACE FENETRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1559136.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19 37

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DUVAL ESPACE FENETRE est expirée depuis le 30 septembre 2008.

DUVAL a également déposé les autres marques suivantes : DUVAL FONDERIE LAMINES PROFILES , D DUVAL , VOLUDECO , DUVAL PRO , ESPACE FENETRE , PIL POIL


DUVAL Société à Responsabilité Limitée - 155, rue d'Isaac, 72000 LE MANS (dossier no 2130460) - France - SIREN 382352573


CMR INTERNATIONAL - (dossier no 2130460) - France


Inscription le 24 novembre 1998 - Recours en restauration n°267358 - Publication au BOPI 1998-11-24

Inscription le 6 janvier 1999 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°269740 - Publication au BOPI 1999-01-06

Inscription le 17 juin 1996 - Concession de licence n°202559 - Publication au BOPI 1996-06-17

Inscription le 18 avril 1996 - Concession de licence n°200395 - Publication au BOPI 1996-04-18

Inscription le 27 mai 1992 - CONCESSION DE LICENCE n°63480 - Publication au BOPI 1992-05-27

Inscription le 9 septembre 1992 - CONCESSION DE LICENCE n°67292 - Publication au BOPI 1992-09-09

Inscription le 3 août 2006 - Transmission totale de propriété n°438356 - Publication au BOPI 2006-08-03

Inscription le 23 juillet 2007 - Transmission totale de propriété n°457534 - Publication au BOPI 2007-07-23

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-34

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-48

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-35

Renouvellement sans limitation le 16 novembre 1998 n°2130460 - Publication au BOPI 1998-11-16

Inscription le 29 octobre 2007 - Gage constitué n°463021 - Publication au BOPI 2007-10-29

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-16

Inscription le 30 mars 1992 - CONCESSION DE LICENCE n°61688 - Publication au BOPI 1992-03-30

Inscription le 3 février 1992 - CONCESSION DE LICENCE n°59812 - Publication au BOPI 1992-02-03

Inscription le 20 décembre 1990 - Concession de licence n°50352 - Publication au BOPI 1990-12-20

Inscription le 14 février 1991 - CONCESSION DE LICENCE n°51588 - Publication au BOPI 1991-02-14

Inscription le 19 septembre 1990 - CONCESSION DE LICENCE n°47935 - Publication au BOPI 1990-09-19

Inscription - Concession de licence n°45621 - Publication au BOPI

Inscription - Concession de licence n°44714 - Publication au BOPI

Inscription - Concession de licence n°45092 - Publication au BOPI

Inscription le 2 juillet 1991 - Concession de licence n°54326 - Publication au BOPI 1991-07-02

Inscription le 26 juillet 1991 - CONCESSION DE LICENCE n°54917 - Publication au BOPI 1991-07-26

Inscription le 9 octobre 1991 - CONCESSION DE LICENCE n°56751 - Publication au BOPI 1991-10-09

Inscription le 9 octobre 1991 - CONCESSION DE LICENCE n°56752 - Publication au BOPI 1991-10-09

Inscription le 9 octobre 1991 - CONCESSION DE LICENCE n°56750 - Publication au BOPI 1991-10-09

Inscription le 1 octobre 1991 - Concession de licence n°56593 - Publication au BOPI 1991-10-01

Inscription le 9 septembre 1991 - Concession de licence n°55888 - Publication au BOPI 1991-09-09

Inscription le 25 septembre 1991 - CONCESSION DE LICENCE n°56482 - Publication au BOPI 1991-09-25

Inscription - Concession de licence n°43386 - Publication au BOPI

Matériaux et constructions métalliques (cadre fenêtre aluminium).Matériaux et constructions non métalliques (cadre fenêtre poly vinyle compensé). Pose, entretien, montage et démontage d'huisseries pour le bâtiment

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.